Acceptation des conditions

En utilisant cexoravilqn.sbs, vous confirmez avoir lu, compris et accepté chaque clause, sans réserve. Veuillez suivre chaque étape détaillée afin de garantir le respect des règles d’utilisation.

Définitions

Pour clarifier les termes employés, reportez-vous aux définitions suivantes.

Utilisation du service

L’utilisateur s’engage à respecter la structure d’utilisation proposée et à ne pas détourner les fonctionnalités du site.

Éligibilité

L’accès au site est réservé aux personnes ayant la capacité juridique requise selon la législation française.

Responsabilités de l’utilisateur

Chaque utilisateur est responsable de l’usage fait du site et doit suivre les instructions affichées.

• •

  Respecter les étapes d’utilisation décrites sur le site

• •

  Ne pas altérer le fonctionnement normal du site

• •

  Protéger la confidentialité de ses propres identifiants

• •

  Signaler toute utilisation non autorisée

Usages interdits

L’utilisation du site est strictement limitée. Il est interdit de :

• •

  Détourner les fonctionnalités à des fins illicites

• •

  Transmettre tout contenu malveillant ou non autorisé

• •

  Accéder aux données d’autres utilisateurs sans autorisation

• •

  Collecter ou utiliser des informations à des fins commerciales sans consentement

• •

  Porter atteinte à la sécurité, l’intégrité ou la disponibilité du site

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site, sauf mention contraire, sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Contenu utilisateur

L’utilisateur reste responsable des informations transmises sur le site, qui doivent respecter la législation en vigueur.

Respect de la vie privée

La collecte et le traitement des données sont détaillés dans notre politique de confidentialité, en conformité avec le RGPD et la législation française.

Avertissements et limitations de responsabilité

L’utilisation du site se fait aux risques de l’utilisateur, dans le respect des étapes prévues.

Limitation de responsabilité

Le site ne pourra être tenu responsable en cas de dommages indirects ou d’erreurs indépendantes de sa volonté.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser le site pour tout préjudice résultant d’un usage non conforme des fonctionnalités.

Règlement des litiges et droit applicable

En cas de litige, suivez les étapes prévues de résolution amiable avant toute action judiciaire.

Loi applicable et juridiction

Le droit français s’applique à l’ensemble des présentes conditions.

Résiliation

Le site se réserve le droit de résilier l’accès de tout utilisateur en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Les conditions peuvent être modifiées à tout moment, l’utilisateur étant invité à consulter régulièrement cette page.

Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres dispositions restent applicables.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’accord complet entre l’utilisateur et le site.